Passion Voile
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le deal à ne pas rater :
Nike : Jusqu’à 50% sur les articles de fin de saison
Voir le deal

Un abordage moteur vs Voilier; jugement homicide par défaut de veille

2 participants

Aller en bas

Un abordage moteur vs Voilier; jugement homicide par défaut de veille Empty Un abordage moteur vs Voilier; jugement homicide par défaut de veille

Message par Guy du Farniente Lun 10 Nov 2014 - 8:54

Je suis nerveux sur les signaux sonores quand on m'approche de trop près et trop vite. Trois voiliers de ma connaissances, se sont faits passer dessus, cela explique des choses.

Au Québec, j'ai lu que la jurisprudence se crée aux alentours de ''l'accident malencontreux'', mais reste probablement en développement si on peut appliquer cette expression.

En France, un jugement vient d'être rendu qui respecte l'application des lois maritimes tels qu'écrites et a condamné un moteur repentant vs voilier à un jugement d'homicide par défaut de veille. Et à la lecture de plusieurs autres cas là bas, cela semble se passer différemment qu'ici ou cela ressemble souvent  à un no fault de voitures. Y a t-il des explications?

Un abordage moteur vs Voilier; jugement homicide par défaut de veille Le-voilier-dans-lequel-le-retraite-de-caudan-a-trouve-la_2137718_470x405
http://www.letelegramme.fr/morbihan/collision-mortelle-en-mer-prison-avec-sursis-requise-04-11-2014-10411098.php
Guy du Farniente
Guy du Farniente

Messages : 2096
Date d'inscription : 05/04/2011

Revenir en haut Aller en bas

Un abordage moteur vs Voilier; jugement homicide par défaut de veille Empty Re: Un abordage moteur vs Voilier; jugement homicide par défaut de veille

Message par marginal Lun 10 Nov 2014 - 18:08

Comme l'accident sur le fleuve, le monsieur de Longueuil sur un petit dériveur sur lequel a passé un bateau moteur... il y a quelques années.  Le conducteur du moteur a-t-il été accusé ???
marginal
marginal
Admin

Messages : 2732
Date d'inscription : 02/01/2011

https://passionvoile.1fr1.net

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum