Ivre à la barre
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Denis K850
Guy du Farniente
leprof31
7 participants
Ivre à la barre
Voilà un plaisancier qui s'est fait prendre ivre:
http://www.cyberpresse.ca/la-tribune/estrie/201108/22/01-4427940-plaisancier-arrete-ivre-sur-le-memphremagog.php?utm_categorieinterne=trafficdrivers&utm_contenuinterne=cyberpresse_meme_auteur_4427940_article_POS3
Quand ça arrive, les policiers saisissent-ils le bateau pour un mois?
http://www.cyberpresse.ca/la-tribune/estrie/201108/22/01-4427940-plaisancier-arrete-ivre-sur-le-memphremagog.php?utm_categorieinterne=trafficdrivers&utm_contenuinterne=cyberpresse_meme_auteur_4427940_article_POS3
Quand ça arrive, les policiers saisissent-ils le bateau pour un mois?
leprof31- Messages : 192
Date d'inscription : 07/01/2011
Re: Ivre à la barre
Le journaliste reporte que la la loi de la route s'applique à tout véhicule motorisé. Le journaliste ou le policier disent-ils n'importe quoi ou vraiment le code de la route a le droit sur le code maritime? À moins que ce ne soit une vulgarisation sommaire. Excusez mon besoin de clarification, mais les policiers de ce coin de pays ont perdu, par le passé, beaucoup de crédibilité à mes yeux avec des applications qui me semblaient du favoritisme ou de l'interprétation.
Le droit maritime définit-il un niveau pour l'ivresse?
Je suis content qu'on contrôle de dangereux comportements, mais le taux qu'on voulait faire passer au Québec récemment était loin d'être un danger ... à la voile. Faut-il penser que pour certains barreurs avec un nouveau permis, ce serait tolérence zéro, et de quel permis parles-ton?
Guy
GibSea76
Farniente
Le droit maritime définit-il un niveau pour l'ivresse?
Je suis content qu'on contrôle de dangereux comportements, mais le taux qu'on voulait faire passer au Québec récemment était loin d'être un danger ... à la voile. Faut-il penser que pour certains barreurs avec un nouveau permis, ce serait tolérence zéro, et de quel permis parles-ton?
Guy
GibSea76
Farniente
Guy du Farniente- Messages : 2096
Date d'inscription : 05/04/2011
Re: Ivre à la barre
Le journaliste reporte que la la loi de la route s'applique à tout véhicule motorisé. Le journaliste ou le policier disent-ils n'importe quoi ou vraiment le code de la route a le droit sur le code maritime? À moins que ce ne soit une vulgarisation sommaire. Excusez mon besoin de clarification, mais les policiers de ce coin de pays ont perdu, par le passé, beaucoup de crédibilité à mes yeux avec des applications qui me semblaient du favoritisme ou de l'interprétation.
Le droit maritime définit-il un niveau pour l'ivresse?
Je suis content qu'on contrôle de dangereux comportements, mais le taux qu'on voulait faire passer au Québec récemment était loin d'être un danger ... à la voile. Faut-il penser que pour certains barreurs avec un nouveau permis, ce serait tolérence zéro, et de quel permis parles-ton?
Guy, ce n'est pas le Code de la route dont il est question si des lois maritime.
C'est du Code criminel dont il est question ici. L'article 253 a) b) du Code criminel stipule que le taux d'alcoolémie ne doit pas excéder 80 mg par 100 ml de sang.
Denis K850- Messages : 345
Date d'inscription : 10/03/2011
Re: Ivre à la barre
Voicvi l'article du Code criminel
253. (1) Commet une infraction quiconque conduit un véhicule à moteur, un bateau, un aéronef ou du matériel ferroviaire, ou aide à conduire un aéronef ou du matériel ferroviaire, ou a la garde ou le contrôle d’un véhicule à moteur, d’un bateau, d’un aéronef ou de matériel ferroviaire, que ceux-ci soient en mouvement ou non, dans les cas suivants :
a) lorsque sa capacité de conduire ce véhicule, ce bateau, cet aéronef ou ce matériel ferroviaire est affaiblie par l’effet de l’alcool ou d’une drogue;
b) lorsqu’il a consommé une quantité d’alcool telle que son alcoolémie dépasse quatre-vingts milligrammes d’alcool par cent millilitres de sang.
253. (1) Commet une infraction quiconque conduit un véhicule à moteur, un bateau, un aéronef ou du matériel ferroviaire, ou aide à conduire un aéronef ou du matériel ferroviaire, ou a la garde ou le contrôle d’un véhicule à moteur, d’un bateau, d’un aéronef ou de matériel ferroviaire, que ceux-ci soient en mouvement ou non, dans les cas suivants :
a) lorsque sa capacité de conduire ce véhicule, ce bateau, cet aéronef ou ce matériel ferroviaire est affaiblie par l’effet de l’alcool ou d’une drogue;
b) lorsqu’il a consommé une quantité d’alcool telle que son alcoolémie dépasse quatre-vingts milligrammes d’alcool par cent millilitres de sang.
Denis K850- Messages : 345
Date d'inscription : 10/03/2011
Re: Ivre à la barre
Plusieurs autres articles du Code criminel se rapporte au bateau, tu les trouveras ici.
http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-46/page-106.html
http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-46/page-106.html
Denis K850- Messages : 345
Date d'inscription : 10/03/2011
Re: Ivre à la barre
Loi ou pas c'est pas très sécuritaire de conduire son bateau rond comme le tépeau! Une petite anecdote, il y a une quinzaine d'année un gars avec un beau bateau moteur de 26 pied flambant neuf fait son entrée dans la marina. À l'entrée comme brise-lame il y avait une estacade de bois pour briser la vague. Donc il amorce son entrée, embarque sur l'estacade, reçule, se reprend embarque de nouveau sur l'estacade, reçule et la troisième fois réussit à entrer dans le bassin. Je me disais frist il ne sera jamais capable D'ENTRER son bateau à son quai. À ma grande surprise il réussit, mais quand vient le temps de débarquer de son bateau plutôt que débarquer du côté du quai il débarque du côté de l'eau vive. Le voilà à l'eau, le bateau non amaré, sous comme une botte et ne sait pas nager!
Ça prit toute mon énergie pour lui sauver la vie le sortir de l'eau et tout. Comme remerciement il m'a chanté des bêtises parce que je lui avait fait mal quand je l'ai embarqué sur le quai. Il devait pesé 50 lbs de plus que moi et ne s'aidait pas du tout! J'avais eu le goût de le remettre à l'eau l'épais! Donc faut y aller avec modération et garder toute sa tête!
Ça prit toute mon énergie pour lui sauver la vie le sortir de l'eau et tout. Comme remerciement il m'a chanté des bêtises parce que je lui avait fait mal quand je l'ai embarqué sur le quai. Il devait pesé 50 lbs de plus que moi et ne s'aidait pas du tout! J'avais eu le goût de le remettre à l'eau l'épais! Donc faut y aller avec modération et garder toute sa tête!
Re: Ivre à la barre
Frist, Régis, c'est quoi un tépeau?...
Ancien membre- Messages : 5198
Date d'inscription : 05/01/2011
Re: Ivre à la barre
Non pas un Téteux mais un Pelchat. P/S pas parent avec notre Mario Pelchat la fierté de notre ville!
Re: Ivre à la barre
Quand on parle on parle d'avoir la garde du bateau, ça peut vouloir dire à l'ancre?
Donc être éméché à l'ancre c'est criminel ?
Donc être éméché à l'ancre c'est criminel ?
Re: Ivre à la barre
Quand on parle on parle d'avoir la garde du bateau, ça peut vouloir dire à l'ancre?
Donc être éméché à l'ancre c'est criminel ?
Oui et... non.
Si tu es à l'ancre dans une chaloupe en train de pêcher... oui.
Si tu es à l'ancre dans un bateau habitable, équipé pour que tu puisses y passer la nuit... Non. Tu as intérêt à être bien ancré parce que si ton ancre chasse tu es en infraction.
Je ne sais pas si cette distinction entre les 2 cas vient de la jurisprudence???? mais c'est comme ça que la Loi est appliquée.
Denis K850- Messages : 345
Date d'inscription : 10/03/2011
Re: Ivre à la barre
C'est comme ça que je le comprenais aussi mais le texte porte tout de même à confusion un ti-peu selon moi...
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