Bateau in bond

J'ai une question de néophyte, sur les papiers d'un bateau c'est quoi qui différencie un bateau in bond de celui qui as les taxe payer. Autrement dit si je passe au douane canadienne avec mon voilier nos douanier Canadien le seront comment que j'ai pas payer mes taxe de vente...

Dans mon cas , mon voilier est Inbound et il passe l'hiver chez Gosselin , quand je quitte Gosselin au printemps il me remette une envellope que je dois remettre au douanier canadien et sur ces documents il est mentionner que les taxes ne sont pas payer .

Ile le sauront pas justement,et ben du taponnage en perspective,ils vont fouiller sur internet pour savoir comment ca vaut et vont te charger au prix qu'il vont trouver,,,donc t'es mieux d'avoir tes factures en règle,si tu as acheté d'un particulier,ca risque de taponner.
Si le gars enfile un gant de caoutchouc...t'es dans la merde...et lui aussi ;-)
Pour ca qu'on appelle ca un doigt...nier
(je blague la )

Ok mon voilier n'est jamais passer du coté Canadien. Si je comprend bien si je payais les taxe un jour, j'aurais une preuve papier que je devrais présenter à chaque passage. Donc tous les bateaux au Québec on ce foutu papier ou plutôt l'acte de vent prouvant le paiement des taxes!!!!

J'ai toujours possédé des bateaux de pêche au paravent acheter usager j'ai passer les douane plusieurs fois sans problème et je n'est jamais eu de preuve papier du paiement des taxe...

Jig a écrit:Ok mon voilier n'est jamais passer du coté Canadien. Si je comprend bien si je payais les taxe un jour, j'aurais une preuve papier que je devrais présenter à chaque passage. Donc tous les bateaux au Québec on ce foutu papier ou plutôt l'acte de vent prouvant le paiement des taxes!!!!

J'ai toujours possédé des bateaux de pêche au paravent acheter usager j'ai passer les douane plusieurs fois sans problème et je n'est jamais eu de preuve papier du paiement des taxe...

J'ai un papier qui dit que j'ai payé les taxes ainsi qu'un numéro y correspondant j'imagine pour faire une recherche si je perdais ce papier.
Personne ne m'a jamais demandé ce papier en 10 ans.
A St-Paul je crois que ce sont les marinas qui se portent garantes, par la route, c'est une fichu de bonnes questions du genre j'achete un voilier usagé transportable ici d'un particulier, comme je vais pour savoir si les taxes ont vraiment été payés???

Pas compliqué, un bateau a un enregistrement Canadien qui indique clairement que c'est un bateau in bound(hors douanes) ou non.On peut pas passer en faisant semblant: C'est une fraude!.
Le paiement des taxes requises (accise(sauf Aléna) TPS et TVQ ) se fait au bureau des douanes et immédiatement le statut du bateau change et la libre pratique lui est accordée, et les documents d'enregistrement du voilier sont modifiés pour refléter ce changement. C'est dans le fond comme les enregistrements d'une auto: Le seul document de propriété qui est émis et qui sert de preuve.

Elie a écrit:Pas compliqué, un bateau a un enregistrement Canadien qui indique clairement que c'est un bateau in bound(hors douanes) ou non.On peut pas passer en faisant semblant: C'est une fraude!.
Le paiement des taxes requises (accise(sauf Aléna) TPS et TVQ ) se fait au bureau des douanes et immédiatement le statut du bateau change et la libre pratique lui est accordée, et les documents d'enregistrement du voilier sont modifiés pour refléter ce changement. C'est dans le fond comme les enregistrements d'une auto: Le seul document de propriété qui est émis et qui sert de preuve.

Alors donc si je comprend bien il devrait etre indiquer dans le Bleu Book (ancien nom)... mais moi y a rien d'indiquer...en ce sens... quand j'ai imatriculer le bateau au régistraire il ne mon jamais poser la question...

Il y a "in bond" et "à Bond"

Nous avons aussi notre Blue Book et celui-ci n'indique pas si les taxes sont payés. Un bateau In-Bond peut avoir un Blue Book. La seule preuve que nous avons que le bateau est canadien taxes payées c'est le papier avec le numéro. Je traîne des copies partout et l'original est en sécurité
On peut rajouter ceci le Blue Book s'obtient à l'adresse suivante:
http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/epe-immabatiments-immatriculation-menu-2311.htm#procedures
Ce ministère ne s'occupe pas de la question des taxes
Les taxes c'est une autre tentacule du gouvernement:
http://www.cra-arc.gc.ca/menu-fra.html
Liette

Merci Liette je comprend mieux maintenant.

J'ai un vrai blue book(il est même bleu, et il me semble qu'il y a une indication genre un tampont 'in bound' direct sur le document.

Moi aussi j'ai le blu book qui est bleu Elie mais aucune mention In bond.

J'ai passé 4 fois au douanes avec mon transportable (le bateaj est recent donc il peut avoir l'air neuf au yeux des douaniers).

Jamais eu de question par rapport a l'achat/taxes

La seule question que j'ai eu c'est pourquoi il avait pas de numero d'enregistrement collé sur le bateau. Je leur est expliqué que je suis pas obligé car le moteur est moins que 9.9 cv et il mon souhaité une bonne journee.